Dernière mise à jour : 29/05/2023

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MARQUE DE COMMERCE, DROIT D'AUTEUR ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

BRP (TSX:DOO) est un chef de file mondial en conception, développement, fabrication, distribution et marketing de véhicules récréatifs motorisés. Distribuée dans 105 pays, sa gamme de marques et de produits comprend : les motoneiges Ski-Doo et Lynx, les motomarines Sea-Doo, les véhicules tout-terrain et les véhicules côte à côte Can-Am, les roadsters Spyder, les moteurs hors-bord Evinrude ainsi que les systèmes de propulsion Rotax. BRP emploie environ 6 800 personnes à travers le monde.


DROITS D'AUTEUR

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MARQUES DE COMMERCE

BRP utilise et met en valeur ses marques de commerce par différents moyens, incluant la télévision, la publicité imprimée et l'Internet. Nos vastes efforts de promotion, ainsi que la qualité des biens et des services qu'offre BRP expliquent la renommée de ses marques de commerce à l'échelle mondiale et constitue un fonds commercial de grande valeur. Toute utilisation des marques de commerce de BRP sans avoir obtenu au préalable le consentement écrit de BRP peut constituer une contrefaçon des marques de commerce et une concurrence déloyale.

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LOI SUR LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR

Conformément à la Loi sur la protection du consommateur du Québec, il est obligatoire pour tout prix affiché d'inclure tous les montants que le consommateur doit débourser pour le bien, à l'exclusion de la TPS/TVQ et des frais d'immatriculation. Le prix affiché inclut donc les frais de transport et de préparation. Le prix de détail suggéré par le fabricant (PDSF) est suggéré par BRP et les concessionnaires sont libres d'établir un prix différent du PDSF.


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* Les articles surdimensionnés répondent, sans toutefois s'y limiter, aux critères suivants :

  • Poids supérieur à 70 lbs (32 kg)
  • OU le côté le plus long mesure plus de 96” (244 cm)
  • OU le 2ème côté le plus long mesure plus de 30” (76 cm)
  • OU la circonférence [côté le plus long + 2 x (hauteur + largeur)] est supérieure à 130” (330 cm)